1. Objet

Les présentes conditions régissent les ventes de produits numériques (formations, ebooks, modèles, fichiers PDF, capsules vidéo, etc.) proposés par [Ton prénom ou nom de marque] via la plateforme Systeme.io ou tout autre support utilisé.

2. Produits concernés

Les produits vendus sont exclusivement numériques et accessibles en ligne ou téléchargeables après paiement.
Il s'agit notamment de : – Formations en ligne
– Ebooks et guides
– Listes de fournisseurs
– Modèles de documents (ex : CGV)
– Capsules ou contenus vidéos

3. Accès aux produits

L'accès aux contenus est immédiat après validation du paiement.
Un lien de téléchargement ou un accès membre est fourni par email ou directement via la plateforme.

4. Propriété intellectuelle

Tous les produits sont protégés par les droits d’auteur.
Ils sont strictement réservés à un usage personnel et non commercial.
Toute reproduction, diffusion, revente ou partage sans autorisation écrite est strictement interdit.

5. Prix et paiement

Les prix sont affichés en euros (€) et sont nets (TVA non applicable selon l'article 293 B du CGI, si auto-entrepreneur).
Le paiement est 100 % sécurisé via les plateformes partenaires (Stripe, Paypal…).

6. Politique de remboursement

Les produits étant des contenus numériques accessibles immédiatement, aucun remboursement ne pourra être effectué après validation du paiement, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation.

7. Responsabilité

Vintage art & Déco ne peut être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des informations contenues dans les produits.
Le client reste seul responsable de la mise en application de ces contenus dans le cadre de son activité.